Pour des raisons de maintenance, le site risque d'être inaccessible du lundi 10/08/09 à 19h au lendemain 9h. 05 août 2009   Information sur les produits biocides dont les dossiers ont été transférés par le MAP à l'AFSSET. Ces produits relèvent de l'article 9 de la loi n°2008-757 du 1er août 2008 , et anciennement du point 7° abrogé de l'article L.253-1 du code rural - Questions fréquemment posées sur leurs autorisations de mise sur le marché en période transitoire 28 avril 2009   Décision "CRUISER" 17 décembre 2008   Modalités d'entrée en application du réglement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la Directive 91/414/CEE du Conseil 03 septembre 2008   Mise à jour des liens vers le nouveau site du Ministère de l'Agriculture 05 octobre 2007   Communiqué de presse du ministre sur le recours plus simple aux mélanges de produits phytosanitaires Paris, le 25 mars 2005 Catalogue des usages en cours mise à jour 2002 La liste des désinfectants agréés MRC au titre de l’arrêté du 28/02/57 est désormais consultable à http://www.agriculture.gouv.fr , cliquer ressources, santé et protection des animaux, maladies animales ou animaux d’élevage, pharmacie Comptes rendus de la Commission d'Etude de la Toxicité des produits antiparasitaires et assimilés à usage agricole. Comptes rendus du Comité d'Homologation des produits antiparasitaires à usage agricole.